Introduction

En visitant notre site Web et en accédant aux informations, ressources, services, produits et outils que nous fournissons, vous comprenez et acceptez les conditions générales suivantes énoncées dans la présente politique (ci-après dénommée le « Contrat d'utilisation »), ainsi que les conditions générales énoncées dans notre Politique de confidentialité (veuillez consulter la section Politique de confidentialité ci-dessous pour plus d'informations).

Cet accord est en vigueur à partir du 1er janvier 2017.

Nous nous réservons le droit de modifier ce Contrat d'utilisation de temps à autre sans préavis. Vous reconnaissez et acceptez qu'il est de votre responsabilité de réviser périodiquement ce Contrat d'utilisation pour vous familiariser avec toute modification. Votre utilisation continue de ce site après de telles modifications constituera une reconnaissance et une acceptation des conditions générales modifiées.

Utilisation et conduite responsables

En visitant notre site Web et en accédant aux informations, ressources, services, produits et outils que nous mettons à votre disposition, directement ou indirectement (ci-après dénommés « Ressources »), vous acceptez d'utiliser ces Ressources uniquement aux fins prévues et permises par (a) les termes du présent Contrat d'utilisation, et (b) les lois, réglementations et pratiques ou directives en ligne généralement acceptées.

Par conséquent, vous comprenez que :

a. Afin d'accéder à nos Ressources, vous pourriez être tenu de fournir certaines informations vous concernant (telles que l'identification, les coordonnées, etc.) dans le cadre du processus d'inscription, ou dans le cadre de votre capacité à utiliser les Ressources. Vous acceptez que toute information que vous fournissez sera toujours exacte, correcte et à jour.

b. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de toute information de connexion associée à tout compte que vous utilisez pour accéder à nos Ressources. Par conséquent, vous êtes responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre ou vos comptes.

c. L'accès (ou la tentative d'accès) à l'une de nos Ressources par tout moyen autre que celui que nous fournissons est strictement interdit. Vous acceptez spécifiquement de ne pas accéder (ou tenter d'accéder) à l'une de nos Ressources par des moyens automatisés, contraires à l'éthique ou non conventionnels.

d. Toute activité qui perturbe ou interfère avec nos Ressources, y compris les serveurs et/ou les réseaux sur lesquels nos Ressources sont situées ou connectées, est strictement interdite.

e. Tenter de copier, dupliquer, reproduire, vendre, échanger ou revendre nos Ressources est strictement interdit.

f. Vous êtes seul responsable des conséquences, pertes ou dommages que nous pourrions subir directement ou indirectement en raison de toute activité non autorisée que vous menez, comme expliqué ci-dessus, et vous pourriez encourir une responsabilité pénale ou civile.

g.Nous pouvons fournir divers outils de communication ouverts sur notre site Web, tels que des commentaires de blog, des articles de blog, des chats publics, des forums, des babillards électroniques, des groupes de discussion, des évaluations et des critiques de produits, divers services de médias sociaux, etc. Vous comprenez que nous ne pré-filtrons ni ne surveillons généralement le contenu publié par les utilisateurs de ces divers outils de communication, ce qui signifie que si vous choisissez d'utiliser ces outils pour soumettre tout type de contenu à notre site Web, il est de votre responsabilité personnelle d'utiliser ces outils de manière responsable et éthique. En publiant des informations ou en utilisant de toute autre manière les outils de communication ouverts mentionnés, vous acceptez de ne pas télécharger, publier, partager ou distribuer de contenu qui :

• i) Est illégal, menaçant, diffamatoire, abusif, harcelant, dégradant, intimidant, frauduleux, trompeur, invasif, raciste ou contient tout type de langage suggestif, inapproprié ou explicite ;
• ii) Porte atteinte à une marque de commerce, un brevet, un secret commercial, un droit d'auteur ou tout autre droit de propriété d'une partie ;
• iii) Contient tout type de publicité non autorisée ou non sollicitée ; ou
• iv) Usurpe l'identité de toute personne ou entité, y compris tout employé ou représentant d'Escents Aromatherapy.

h. Nous avons le droit, à notre seule discrétion, de supprimer tout contenu qui, à notre avis, ne respecte pas le présent Contrat d'utilisation, ainsi que tout contenu que nous estimons autrement offensant, nuisible, répréhensible, inexact ou violant les droits d'auteur ou les marques de tiers. Nous ne sommes pas responsables de tout retard ou manquement à la suppression de ce contenu. Si vous publiez du contenu que nous décidons de supprimer, vous consentez par la présente à une telle suppression et renoncez à toute réclamation contre nous.

i.Nous n'assumons aucune responsabilité pour tout contenu publié par vous ou tout autre tiers utilisateur de notre site Web. Cependant, tout contenu publié par vous à l'aide des outils de communication ouverts sur notre site Web, à condition qu'il ne viole pas ou n'enfreigne pas les droits d'auteur ou les marques de tiers, devient la propriété d'Escents Aromatherapy, et, à ce titre, nous confère une licence perpétuelle, irrévocable, mondiale, libre de redevances et exclusive de reproduire, modifier, adapter, traduire, publier, afficher publiquement et/ou distribuer comme nous l'entendons. Cela se réfère et s'applique uniquement au contenu publié via les outils de communication ouverts décrits, et ne se réfère pas aux informations fournies dans le cadre du processus d'inscription, nécessaires pour utiliser nos Ressources. Toutes les informations fournies dans le cadre de notre processus d'inscription sont couvertes par notre Politique de confidentialité.

j.Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Escents Aromatherapy et sa société mère et ses sociétés affiliées (le cas échéant), ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, gérants, employés, donateurs, agents et concédants de licence, contre toutes pertes, dépenses, dommages et coûts, y compris les honoraires d'avocats raisonnables, résultant de toute violation du présent Contrat d'utilisation ou du non-respect de toute obligation relative à votre compte encourue par vous ou toute autre personne utilisant votre compte. Nous nous réservons le droit de prendre en charge la défense exclusive de toute réclamation pour laquelle nous sommes en droit d'être indemnisés en vertu du présent Contrat d'utilisation. Dans un tel cas, vous nous fournirez toute coopération raisonnablement demandée.

Confidentialité

Votre vie privée est très importante pour nous, c'est pourquoi nous avons créé une page distincte sur la Politique de confidentialité afin d'expliquer en détail comment nous collectons, gérons, traitons, sécurisons et stockons vos informations privées. Notre politique de confidentialité est incluse dans le cadre de ce contrat d'utilisation.

Limitation des garanties

En utilisant notre site web, vous comprenez et acceptez que toutes les Ressources que nous fournissons sont "telles quelles" et "selon leur disponibilité". Cela signifie que nous ne vous représentons ni ne vous garantissons que :

• i) l'utilisation de nos Ressources répondra à vos besoins ou exigences ;
• ii) l'utilisation de nos Ressources sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou exempte d'erreurs ;
• iii) les informations obtenues en utilisant nos Ressources seront exactes ou fiables ; et
• iv) tout défaut dans le fonctionnement ou la fonctionnalité des Ressources que nous fournissons sera réparé ou corrigé.

De plus, vous comprenez et acceptez que :

• v) tout contenu téléchargé ou autrement obtenu par l'utilisation de nos Ressources l'est à votre discrétion et à vos risques, et que vous êtes seul responsable de tout dommage à votre ordinateur ou à d'autres appareils pour toute perte de données qui pourrait résulter du téléchargement d'un tel contenu ; et
• vi) aucune information ou conseil, qu'il soit exprimé, implicite, oral ou écrit, obtenu par vous auprès d'Escents Aromatherapy ou par le biais de l'une de nos Ressources ne créera de garantie, de promesse ou de condition de quelque nature que ce soit, sauf celles expressément énoncées dans le présent Contrat d'utilisation.

Limitation de responsabilité

Conformément à la limitation de garanties expliquée ci-dessus, vous comprenez et acceptez expressément que toute réclamation contre nous sera limitée au montant que vous avez payé, le cas échéant, pour l'utilisation des produits et/ou services. Escents Aromatherapy ne sera pas responsable des pertes ou dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou exemplaires que vous pourriez subir en raison de l'utilisation de nos Ressources, ou en raison de tout changement, perte ou corruption de données, annulation, perte d'accès ou temps d'arrêt dans toute la mesure où les lois applicables sur la limitation de responsabilité s'appliquent.

Droits d'auteur/Marques de commerce

Tout le contenu et les matériaux disponibles sur ce site Web, y compris, mais sans s'y limiter, le texte, les graphiques, le nom du site Web, le code, les images et les logos sont la propriété intellectuelle d'Escents Aromatherapy et sont protégés par les lois applicables sur les droits d'auteur et les marques de commerce.

Toute utilisation inappropriée, y compris, mais sans s'y limiter, la reproduction, la distribution, l'affichage ou la transmission de tout contenu sur ce site est strictement interdite, sauf autorisation spécifique d'Escents Aromatherapy.

Résiliation d'utilisation

Vous convenez que nous pouvons, à notre seule discrétion, suspendre ou résilier votre accès à tout ou partie de notre site Web et de nos Ressources, avec ou sans préavis et pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, le non-respect du présent Contrat d'utilisation. Toute activité suspectée d'être illégale, frauduleuse ou abusive peut constituer un motif de résiliation de votre relation et peut être signalée aux autorités répressives compétentes. En cas de suspension ou de résiliation, votre droit d'utiliser les Ressources que nous fournissons cessera immédiatement, et nous nous réservons le droit de supprimer ou de effacer toute information que vous pourriez avoir chez nous, y compris toute information de compte ou de connexion.

Droit applicable

Ce site Web est contrôlé par Escents Aromatherapy depuis nos bureaux situés dans la province de la Colombie-Britannique, au Canada. Il peut être consulté par la plupart des pays du monde. Étant donné que chaque pays a des lois qui peuvent différer de celles de la Colombie-Britannique, en accédant à notre site Web, vous acceptez que les statuts et les lois de la Colombie-Britannique, sans égard aux conflits de lois et à la Convention des Nations Unies sur la vente internationale de marchandises, s'appliqueront à toutes les questions relatives à l'utilisation de ce site Web et à l'achat de produits ou services via ce site.

De plus, toute action visant à faire appliquer le présent Contrat d'utilisation doit être intentée devant les tribunaux fédéraux ou provinciaux situés en Colombie-Britannique, au Canada. Vous acceptez par la présente la compétence personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute objection de compétence, de lieu ou de forum inopportun à ces tribunaux.

Garantie

SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSE, Escents Aromatherapy DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON.

Coordonnées

Si vous avez des questions ou des commentaires sur nos conditions de service telles que décrites ci-dessus, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

Escents Aromatherapy Colombie, Canada

customer@escents.ca

Bureau : 778-8148198